Déposée le 5 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAPACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMAPACK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAPACK domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 1 ALLEE DES MARRONNIERS,27400 HEUDEBOUVILLE (dossier no 2316780) - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMAPACK S.A.S. domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 1 ALLEE DES MARRONNIERS,27400 HEUDEBOUVILLE (dossier no 2316780) - 27400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMAPACK est expirée depuis le 5 novembre 2016.
PROMAPACK a également déposé les autres marques suivantes : PROMAPACK , KITCHENBOX
PROMAPACK S.A.S. - ZONE INDUSTRIELLE, 1 ALLEE DES MARRONNIERS,27400 HEUDEBOUVILLE (dossier no 2316780) - 27400 - France - SIREN 338245392
PROMAPACK S.A.S. - ZONE INDUSTRIELLE, 1 ALLEE DES MARRONNIERS,27400 HEUDEBOUVILLE (dossier no 2316780) - 27400 - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316780 - Publication au BOPI 2006-06-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Produits pharmaceutiques, hygiéniques et vétérinaires. Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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